Déposée par voie électronique le 13 septembre 2018 par RISK & CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OSB17 by RISK & CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-40 du 5 octobre 2018.
Le déposant est RISK & CO domicilié(e) 38 Rue Jacques Ibert - 92300 - Levallois Perret - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOCHE AVOCATS, Madame Frédérique FORGET domicilié(e) 106 rue la Boétie - 75008 - Paris - France.
La marque OSB17 by RISK & CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4482650.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSB17 by RISK & CO arrivera à expiration en date du 13 septembre 2028.
RISK & CO a également déposé les autres marques suivantes : RISK & CO , Risk&Co
RISK & CO - 38 Rue Jacques Ibert - 92300 - Levallois Perret - France
HOCHE AVOCATS, Madame Frédérique FORGET - 106 rue la Boétie - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40
Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07
Errata de l'enregistrement - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11
Appareils et instruments photographiques embarqués dans des véhicules aériens sans pilote ; appareils et instruments optiques embarqués dans des véhicules aériens sans pilote ; boîtiers spécialement conçus pour instruments et appareils photographiques; instruments et appareils de mesure embarqués dans des véhicules aériens sans pilote; appareils et instruments de vérification (contrôle) embarqués dans des véhicules aériens sans pilote ; caméras à infrarouges ; dispositifs audiovisuels et photographiques embarqués dans des véhicules aériens sans pilote ; appareils d'enregistrement d'images et du son embarqués dans des véhicules aériens sans pilote ; appareils de transmission d'images et du son embarqués dans des véhicules aériens sans pilote ; supports d'enregistrement numériques embarqués dans des véhicules aériens sans pilote ; équipements de traitement de données ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; applications logicielles à utiliser avec des dispositifs mobiles ; systèmes informatiques, ordinateurs de bord, logiciels et programmes informatiques destinés à la navigation autonome de véhicules aériens sans pilote ; logiciels de commandes pour le décollage et l’atterrissage de véhicules aériens sans pilote ; logiciels de guidage de véhicules aériens sans pilote; logiciels et programmes informatiques d’analyse et de traitement d’images ou de données ; dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie pour véhicules aériens sans pilote; appareils de guidage pour le décollage et l'atterrissage de véhicules aériens sans pilote ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules aériens sans pilote ; appareils pour le contrôle de vols de véhicules aériens sans pilote ; appareils de commande à distance pour véhicules aériens sans pilote ; appareils et instruments pour l’acquisition, la collecte, l’enregistrement, la transmission et le traitement des images ou des données ; dispositifs de navigation GPS ; logiciels pour systèmes de navigation GPS ; périphériques d'ordinateurs ; capteurs et détecteurs ; Récepteurs [audio, vidéo] ; Récepteurs de géolocalisation par satellite [GPS] ; capteurs de position ; batteries électriques ; fils électriques ; Antennes en tant que composants ; Altimètres ; Appareils de radio pour véhicules aériens sans pilote ; accessoires pour véhicules aériens sans pilote, à savoir télécommandes, supports pour appareils photographiques et contrôleurs de vol à distance ;
Véhicules terrestres, aériens et nautiques ; véhicules électriques ; drones ; drones civil ; drones militaires ; drones caméras ; véhicules aériens ; véhicules électriques aériens ; véhicules aériens sans pilote [UAV] ; véhicules sans équipage à bord ; aéronef léger ; véhicules télécommandés autres que jouets ; éléments structurels de véhicules aériens sans pilote (UAV) ; ailes pour véhicules aériens sans pilote (UAV) ; accessoires véhicules aériens sans pilote (UAV), à savoir hélices et protecteurs d'hélices ; parties et pièces constitutives de véhicules aériens ;
Services de surveillance ; services de surveillance en rapport avec la sûreté physique de personnes ; services de surveillance relatifs à la sécurité de biens matériels ; services de surveillance relatifs à la sécurité physique des personnes ; services d'enquêtes et de surveillance relatifs à la sécurité physique des personnes et à la sécurité des biens matériels ; services de sécurité pour des bâtiments ; services d'inspections de sécurité pour des tiers ; services d'enquêtes en rapport avec la sécurité de biens matériels ; services de location d'équipements de surveillance de sécurité ; mise à disposition d'informations, prestation de conseils et services de conseillers en matière de services de sécurité pour la protection des biens et des individus.
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